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Explications pour lire et comprendre une carte grise
Il n’est pas toujours facile de lire et comprendre un certificat d’immatriculation car celui-ci comporte de nombreuses mentions et caractéristiques. Il est utile de parvenir à comprendre chacune d’elles pour retrouver rapidement toutes les informations susceptibles de vous servir. Le sens des différents champs apparaissant sur une carte grise peut cependant sembler complexe de prime abord.
Classées en catégories allant de A à Z, les informations inscrites sur la carte grise ne sont pas toujours compréhensibles pour les néophytes. Ces diverses rubriques contiennent tout ce qu’il est nécessaire de savoir sur le véhicule immatriculé, le titulaire de la carte grise et les taxes ayant été payées.
Il est d’autant plus important de parvenir à lire une carte grise que les informations qui s’y trouvent peuvent vous être demandées par la suite (dans le cadre de formalités administratives notamment). Pour savoir comment lire une carte grise, il faut donc connaître la signification des différentes rubriques.
Où trouver les informations concernant l’immatriculation ?
Les rubriques A et B de votre carte grise regroupent les renseignements relatifs à l’immatriculation du véhicule. Ainsi, le champ A est consacré au numéro d’immatriculation lui-même, de type AB-123-CD selon le nouveau système. Il est attribué définitivement pour tout véhicule et apparaît également sur les plaques.
Le champ B indique quant à lui la date de mise en circulation du véhicule. Cette date correspond au moment où a été éditée la toute première carte grise délivrée pour ce véhicule.
Informations sur le titulaire de la carte grise
Le propriétaire du véhicule est bien entendu identifié sur la carte grise. L’ensemble des renseignements personnels le concernant se trouve dans la rubrique C du certificat d’immatriculation. Le nom et le prénom de l’acquéreur du véhicule sont dans le champ C1.
L’adresse complète du titulaire de la carte grise peut être retrouvée dans le champ C3. C’est à cette adresse que les documents demandés pour une immatriculation seront livrés. Enfin, les co-titulaires éventuels du véhicule sont tous mentionnés dans le champ C4.
Lire les données générales du véhicule
Les renseignements appartenant à la catégorie D sont fondamentaux pour réussir à lire une carte grise. Ils réunissent en effet les informations majeures concernant le véhicule. Il est possible de trouver facilement sa marque (D1), son type (D2) et sa dénomination commerciale (D3).
Cette rubrique permet aussi de trouver l’une des informations les plus importantes pour les conducteurs, le Code National d’Identification du type. Le numéro CNIT (utile pour les véhicules importés) apparaît en D2.1.
Le numéro VIN sur une carte grise
Il n’est pas toujours simple de savoir comment lire une carte grise, en particulier lorsque l’on cherche une information précise. Pour identifier un véhicule incendié, accidenté ou volé, le numéro de série se trouvant sur le châssis est toujours utilisé. Parfois difficilement accessible, il peut être ardu de le retrouver manuellement.
Ce numéro d’identification, aussi appelé numéro VIN (Vehicle Identification Number), est lisible directement sur votre carte grise. Il est donné en effet dans la rubrique E.
Ce champ du certificat d’immatriculation ne comporte que le numéro VIN : impossible de se tromper !
La puissance fiscale sur une carte grise
Les explications relatives à la puissance fiscale d’un véhicule sont particulièrement importantes. Elles peuvent être trouvées dans la catégorie P. Connaître la signification de cette rubrique est essentielle pour comprendre une carte grise, ces données étant primordiales pour le calcul du prix d’une carte grise.
Parmi les renseignements notables, on peut citer la cylindrée du véhicule en centimètres cubes (champ P1), la puissance nette maximale (champ P2) ou encore le type d’énergie (champ P3).
Et le plus important de la rubrique, le champ P6 : il indique la puissance fiscale du véhicule (parfois appelée « puissance administrative nationale » ou « chevaux fiscaux »). Le champ de puissance fiscale P6 joue un grand rôle dans le calcul du montant total de la carte grise.
Lire les données environnementales sur une carte grise
Pour lire une carte grise en détail, de nombreuses autres informations sont susceptibles d’être décrites. Des explications moins importantes, touchant la masse du véhicule, son rapport puissance/masse ou le nombre de places, sont également inscrites sur le certificat d’immatriculation.
Les éléments de la carte grise correspondant au niveau de pollution du véhicule représentent un intérêt plus grand. La catégorie V indique notamment (en V7) le taux de CO² rejeté dans l’air par le véhicule au kilomètre. Pour les véhicules en circulation depuis 2004, cette information est importante car elle participe au coût de la carte grise avec la Taxe CO².
Lire et comprendre le montant des taxes sur carte grise
Lire une carte grise, c’est aussi retrouver sans difficulté les informations qui y apparaissent. Le détail des différentes taxes s’appliquant à votre certificat d’immatriculation est donné dans la catégorie Y. Cette rubrique est par conséquent très utile pour comprendre une carte grise et son coût.
Le prix du certificat d’immatriculation est conditionné en grande partie par la taxe régionale (Y1). Sont indiqués également le tarif de la taxe de gestion (Y4) et celui de la redevance d’acheminement (Y5). Enfin, le champ Y6 récapitule le montant total de la carte grise.
Questions/réponses pour bien comprendre une carte grise
Où se trouve le numéro de formule sur une carte grise ?
Composé de 11 caractères, le numéro de formule apparaît en deux endroits sur votre carte grise : sur le devant du certificat et en bas de celui-ci, au niveau du coupon détachable.
Où coller une étiquette de changement d’adresse ?
L’étiquette correspondant à une nouvelle adresse est à placer dans la rubrique C où figurent les informations sur le titulaire. Elle doit être collée par-dessus l’ancienne adresse, soit sur l’emplacement C3.
Qu’est-ce que le type mine d’un certificat d’immatriculation ?
Il s’agit d’une donnée entrant dans l’identification du véhicule. Depuis 1995, on parle de CNIT (Code National d’Identification du Type). Pour les cartes grises antérieures à 2004, le type mine est dans la rubrique « Type ». Pour celles délivrées après cette date, cet élément figure dans le champ D2.1.
Lire un certificat d’immatriculation : détails des champs de la carte grise
| Champs ou rubrique carte grise | Désignation de la rubrique sur la carte grise |
| A | Numéro d’immatriculation. |
| A.1 | Numéro d’immatriculation auquel se réfère le certificat d’immatriculation précédent. |
| B | Date de la première immatriculation du véhicule. |
| C.1 | Nom, prénom et adresse dans l’Etat membre d’immatriculation, à la date de délivrance du document, du titulaire du certificat d’immatriculation. |
| C.3 | Nom, prénom et adresse dans l’Etat membre d’immatriculation, à la date de délivrance du certificat d’immatriculation, de la personne physique ou morale pouvant disposer du véhicule à un titre juridique autre que celui de propriétaire. |
| C.4 a | Mention précisant que le titulaire du certificat d’immatriculation est le propriétaire du véhicule. |
| C.4.1 | Mention précisant le nombre de personnes titulaires du certificat d’immatriculation, dans le cas de multipropriété. |
| D.1 | Marque du véhicule. |
| D.2 | Type, variante (si disponible), version (si disponible). |
| D.2.1 | Code national d’identification du type (en cas de réception CE). |
| D.3 | Dénomination commerciale. |
| E | Numéro d’identification du véhicule VIN. |
| F.1 | Masse en charge maximale techniquement admissible, sauf pour les motocycles. |
| F.2 | Masse en charge maximale admissible du véhicule en service dans l’Etat membre d’immatriculation. |
| F.3 | Masse en charge maximale admissible de l’ensemble en service dans l’Etat membre d’immatriculation. |
| G | Masse du véhicule en service avec carrosserie et dispositif d’attelage en cas de véhicule tracteur de catégorie autre que M1. |
| G.1 | Poids à vide national. |
| I | Date de l’immatriculation à laquelle se réfère le présent certificat. |
| I.1 | Date de l’immatriculation à laquelle se réfère le certificat précédent. |
| J | Catégorie du véhicule (CE). |
| J.1 | Genre national. |
| J.2 | Carrosserie (CE). |
| J.3 | Carrosserie (désignation nationale). |
| K | Numéro de réception par type (si disponible). |
| P.1 | Cylindrée (en cm3). |
| P.2 | Puissance nette maximale (en kW) (si disponible). |
| P.3 | Type de carburant ou source d’énergie. |
| P.6 | Puissance administrative nationale (chevaux fiscaux) en rapport avec la Taxe Régionale |
| Q | Rapport puissance / masse en kW/kg (uniquement pour les motocycles). |
| S.1 | Nombre de places assises, y compris celle du conducteur. |
| S.2 | Nombre de places debout (le cas échéant). |
| U.1 | Niveau sonore à l’arrêt [en dB(A)]. |
| U.2 | Vitesse du moteur (en min-1). |
| V.7 | CO2 en g/km (en rapport avec la Taxe CO2) |
| V.9 | Indication de la classe environnementale de réception CE : mention de la version applicable en vertu de la directive 70/220/CEE ou de la directive 88/77/CEE. |
| X.1 | Dates de visites techniques. |
| Y.1 | Montant de la taxe proportionnelle régionale de la carte grise (en euros). |
| Y.2 | Montant de la taxe additionnelle parafiscale de la carte grise (en euros). |
| Y.3 | Montant de la taxe additionnelle CO2 de la carte grise (en euros). |
| Y.4 | Montant de la taxe pour gestion du certificat d’immatriculation (en euros). |
| Y.5 | Montant de la redevance pour acheminement du certificat d’immatriculation en euros. |
| Y.6 | Montant total de la taxe de la carte grise à acquitter en euros. |
| Z.1 | Usages associés au numéro d’immatriculation |
| Z.2 | Mentions relatives aux caractéristiques techniques particulières du véhicule |
| Z.3 | Mentions spécifiques |
| Z.4 | Mentions spécifiques |
